Entreprises - Sciences et technologies - Brevets
Description
Ce jeu de données inclut les ressources suivantes :
- Demandes de brevets d'invention déposées par pays de résidence du demandeur
- Demandes de brevets d'invention déposées selon la Convention de Munich et le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
- Dessins et modèles Benelux
- Dessins et modèles internationaux enregistrés conformément à l'Arrangement de la Haye
- Marques de produits et de services Benelux
- Marques internationales enregistrées conformément à l'Arrangement de Madrid
Synchronisé automatiquement depuis la base de données LUSTAT
Producteur
Dernière mise à jour
25 juin 2025
Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
ID
659d48fb45b62b3f051d3555
Temporalité
Création
9 janvier 2024
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
25 juin 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Luxembourg
Granularité de la couverture territoriale
Luxembourg
Actions
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Extras
dotstat_id
2|Entreprises#D#|Sciences et technologies#D8#|Brevets#D82#