Rapport d'activités 2020 - Fonds du Logement
From Fonds du Logement
Rapport d'activités 2020 - Fonds du Logement
Created on August 2, 2021. Updated on August 30, 2021 — License Not Specified
Government and public sector
Datasets and reuses about the Government and public sector
Datasets 183
Historique des réclamations relatives à l'accessibilité numérique (réclamations-accessibilité-numérique) réclamations-accessibilité-numérique
From Service information et presse du gouvernement
D'après la loi du 28 mai 2019, le SIP est en charge de la gestion des réclamations relatives à l'accessibilité numérique des sites et applications mobiles publics. Ce document présente les réclamations traitées par le SIP depuis 2020. Pour chaque réclamation, le niveau administratif et la…
Created on July 27, 2021. Updated on February 8, 2022 — Creative Commons Zero (CC0)
Administrations, Services et Établissements publics
From Ministère d'Etat - Service central de législation
Recueil des administrations, aervices et établissements publics au Grand-Duché de Luxembourg, réalisé par le Service Central de Législation SCL. www.legilux.public.lu
Created on July 13, 2021. Updated on July 13, 2021 — Creative Commons Attribution 4.0
PAG Weiler-la-Tour
Le plan d’aménagement général (« PAG ») se compose d’une partie graphique et écrite. D’une manière générale, les données sont mis à disposition sous forme de fichier « ZIP ». La partie graphique du PAG est fournie au format « GML » et ce conformément aux dispositions du règlement ministériel du…
Created on July 9, 2021. Updated on February 1, 2022 — Creative Commons Zero (CC0)
PAG Putscheid
Le plan d’aménagement général (« PAG ») se compose d’une partie graphique et écrite. D’une manière générale, les données sont mis à disposition sous forme de fichier « ZIP ». La partie graphique du PAG est fournie au format « GML » et ce conformément aux dispositions du règlement ministériel du…
Created on July 9, 2021. Updated on June 23, 2022 — Creative Commons Zero (CC0)
Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA) RGAA
From Service information et presse du gouvernement
D'après la loi luxembourgeoise du 28 mai 2019, tous les sites publics luxembourgeois doivent être accessibles. Le Service Information et Presse (SIP) est en charge de l'évaluation de leur accessibilité. Dans ce cadre, le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), créé par la…
Created on June 30, 2021. Updated on July 27, 2021 — Other (Attribution)
Référentiel d'évaluation de l'accessibilité des applications mobiles (RAAM 1) RAAM 1
From Service information et presse du gouvernement
D’après la loi luxembourgeoise du 28 mai 2019, toutes les applications mobiles luxembourgeoises doivent être accessibles. Le Service information et presse est en charge du contrôle de leur accessibilité. Dans ce cadre, le référentiel d’évaluation de l’accessibilité des applications mobiles a été…
Created on June 29, 2021. Updated on July 27, 2021 — Creative Commons Attribution 4.0
Rapport annuel 2019
From Caisse nationale de santé
Le rapport annuel apporte un complément aux documents officiels que sont les budgets et les décomptes des assurances maladie-maternité et dépendance en accordant une attention particulière au fonctionnement et à l’organisation de l’institution.
Created on June 3, 2021. Updated on August 30, 2021 — License Not Specified
Fichiers XSD (CdB) CdB
From Centrale des Bilans
Fichiers schémas des fichiers XML Les différents fichiers XML que vous trouverez dans les jeux de données de la CDB sont liés à des fichiers définition (XSD) permettant ainsi plusieurs niveaux de validation et de cohérence : • statec_cdb_masse_xsd_hierarchical_v1.0 •…
Created on June 3, 2021. Updated on July 30, 2021 — Creative Commons Attribution Share-Alike 4.0
Dépôts annulés (CdB) CdB
From Centrale des Bilans
Dépôts annulés suite à un dépôt correctif Les entreprises peuvent réaliser des dépôts rectificatifs de leurs comptes annuels. Pour ces entreprises, la version originale des comptes annuels ne devrait plus être considérée. Tous les dépôts annulés sont repris dans un fichier unique, «…
Created on June 2, 2021. Updated on March 31, 2022 — Creative Commons Attribution Share-Alike 4.0