
Décisions du Conseil de la concurrence 2017
Décisions adoptées par le Conseil de la concurrence en 2017
Créé le 28 décembre 2018. Mis à jour le 2 septembre 2021 — License Not Specified
Les jeux de données et réutilisations en relation avec le gouvernement ou secteur public.
Décisions adoptées par le Conseil de la concurrence en 2017
Créé le 28 décembre 2018. Mis à jour le 2 septembre 2021 — License Not Specified
Décisions adoptées par le Conseil de la concurrence en 2018.
Créé le 28 décembre 2018. Mis à jour le 2 septembre 2021 — License Not Specified
Rapports d'activité du Ministère de la Culture depuis 1985
Créé le 21 décembre 2018. Mis à jour le 10 septembre 2021 — Other (Public Domain)
Dans le cadre de la réalisation de ses missions, le ministère du Logement collabore avec différents acteurs socio-économiques : Cellule nationale d’information pour la politique urbaine (CIPU) myenergy Observatoire de l’Habitat Oekozenter
Créé le 19 décembre 2018. Mis à jour le 13 mai 2019 — Other (Attribution)
Les aides publiques auxquelles les promoteurs publics et privés peuvent prétendre afin de réaliser les projets de construction de logements subventionnés, sont attribuées dans le cadre du programme pluriannuel de construction d'ensembles de logements subventionnés et assorties d’une série de…
Créé le 19 décembre 2018. Mis à jour le 7 mars 2022 — Other (Attribution)
Via la gestion locative sociale, toute institution, ayant une convention de collaboration avec le ministère du Logement , peut louer des logements pour les mettre, par la suite, à disposition de leur clientèle.
Créé le 19 décembre 2018. Mis à jour le 1 septembre 2021 — Other (Attribution)
Par Service de la navigation fluviale
Domaine public fluvial
Créé le 14 décembre 2018. Mis à jour le 1 septembre 2021 — License Not Specified
Le plan d’aménagement général (« PAG ») se compose d’une partie graphique et écrite. D’une manière générale, les données sont mis à disposition sous forme de fichier « ZIP ». La partie graphique du PAG est fournie au format « GML » et ce conformément aux dispositions du règlement ministériel du…
Créé le 22 octobre 2018. Mis à jour le 9 avril 2022 — Creative Commons Zero (CC0)
Par Centre des technologies de l'information de l'Etat
Résultats officieux des élections législatives du 14 octobre 2018.
Créé le 9 octobre 2018. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0)
Par Centre des technologies de l'information de l'Etat
Elections législatives du 14 octobre 2018 : nombre d’électeurs inscrits et nombre d’électeurs inscrits au vote par correspondance nombre d’électeurs inscrits par tranche d'âge et commune (ce fichier est extrait du registre national des personnes physiques en date du 10/10/2018 et peut légèrement…
Créé le 5 octobre 2018. Mis à jour le 31 août 2021 — Creative Commons Zero (CC0)